|
CONDITIONS
D'UTILISATION DU SITE AUTOPOSE.COM
Notice Légale
Votre
utilisation de ce site Web signifie que vous acceptez les conditions
d'utilisation suivantes (les "Conditions d'Utilisation").
Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions vous devez
quitter ce site Web (le "Site") immédiatement.
Ce
Site appartient et est contrôlé par Autopose SAS. ("Autopose"),
qui est le propriétaire ou le détenteur de licences
de tout le matériel sur ce Site.
Licence d'Utilisation
N'importe
quel logiciel téléchargé est régi par
les termes du contrat de licence utilisateur final, s'il existe,
qui est inclus dans le logiciel.
N'importe quel logiciel que vous téléchargez du Site
y compris, sans limititaion, tous les fichiers, les images incorporées
ou produites par le logiciel et les données accompagnant
le logiciel (ci-après nommés le "Logiciel")
vous sont autorisés, par Autopose, pour votre USAGE PERSONNEL
ET NON-COMMERCIAL. Le téléchargement du logiciel ne
vous transfère aucun droit sur le logiciel ni aucun droit
de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas distribuer,
vendre, décompiler, désassembler ou réduire,
d'une manière différente, le logiciel à une
machine ou à une forme humaine lisible.
Ce
site Web contient des animations, des photographies, des images,
des vidéos, du texte, de la musique et des sons (ci-après
nommés le "Contenu") qui sont protégés
par des droits d'auteur. Il est illégal de copier, de télécharger
ou de distribuer tout ou partie du Contenu de ce Site, excepté
pour votre USAGE PERSONNEL ET NON-COMMERCIAL. Vous ne pouvez modifier
ou transformer le Contenu de quelque manière que ce soit.
Vous ne pouvez incorporer le Contenu à des matériels
qui seraient distribués au public ou affichés. Vous
ne pouvez revendre, afficher, fournir en sous-contrat ou distribuer
le Contenu sous aucune forme électronique, y compris le service
en Ligne, Internet ou tous autres systèmes de télécommunications
existants ou à venir. Une nouvelle édition ou la redistribution
du Contenu est expressément interdite. Vous ne pouvez utiliser
des photos ou des images de personnes ou d'entités identifiables
d'aucune façon qui puisse suggérer l'approbation ou
l'association avec n'importe quel produit ou service en liaison
avec des matériaux pornographiques ou immoraux.
La conception ou la mise en page du site Web autopose.com ou de
tout autre site détenu, géré, autorisé
ou contrôlé par Autopose sont protégées
par la loi française, le droit international et toutes autres
règlementations relatives au droit de propriété
intellectuelle et ne peuvent être copiées ou imitées
entièrement ou partiellement.
LIMITATION
DE GARANTIE ET DE DOMMAGES
AUTOPOSE
NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION SUR LE CARACTÈRE APPROPRIÉ
À UN USAGE PARTICULIER DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES
DOCUMENTS ET DANS LES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES PUBLIÉS
DANS CE SITE. TOUS CES DOCUMENTS ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES
SONT FOURNIS EN "L'ETAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE.
AUTOPOSE EXCLUT TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE AUX INFORMATIONS
SUSMENTIONNÉES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE D'EXACTITUDE,
DE PRÉCISION, DE FIABILITÉ, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
AUTOPOSE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT
DE L'ACTION EN RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, DES DOMMAGES
INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS (NI DE TOUT DOMMAGE QUI RÉSULTE
D'UN ARRÊT D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES OU
D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RÉSULTANT DE, OU
LIÉS À L'UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DES INFORMATIONS
DISPONIBLES SUR CE SITE.
AUTOPOSE NE GARANTIT PAS QUE LE CONTENU OU LES FONCTIONS CONTENUES
DANS CE SITE NE SONT PAS EXEMPTS D'ERREURS, D'INTERRUPTIONS, D'OMISSIONS,
DE DÉFAUTS, DE VIRUS, OU D'AUTRES ÉLÉMENTS
PRÉJUDICIABLES, OU QUE AUTOPOSE CORRIGERA TOUTES LES ERREURS,
LES OMISSIONS OU LES DÉFAUTS. VOUS DEVREZ ASSUMER LES COÛTS
DE SERVICES, DE RÉPARATIONS OU DE CORRECTIONS DE VOTRE MATÉRIEL,
DE VOS LOGICIELS OU DE TOUS AUTRES ÉQUIPEMENTS.
AUTOPOSE OU SES AFFILIÉS, SON COMITÉ DIRECTEUR, SES
ADMINISTRATEURS, SES EMPLOYÉS, SES CONCÉDANTS DE LICENCES,
SES FOURNISSEURS OU DISTRIBUTEURS, NE SERONT, EN AUCUN CAS, RESPONSABLES,
QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉ,
DES DOMMAGES INDIRECTS, SPECIAUX, ACCESSOIRES, ACCIDENTELS, ECONOMIQUES
(NI DE TOUT DOMMAGE QUI RÉSULTE D'UN ARRÊT D'UTILISATION,
D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES)
RÉSULTANT DE OU LIÉS À L'UTILISATION OU AU
FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS OU DES DOCUMENTS (AINSI QU'À
LA FOURNITURE OU AU DÉFAUT DE SERVICES) DISPONIBLES SUR CE
SITE. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE AUTOPOSE OU DE SES
AFFILIÉS, SON COMITÉ DIRECTEUR, SES ADMINISTRATEURS,
SES EMPLOYÉS, SES CONCÉDANTS DE LICENCES, SES FOURNISSEURS
OU SES DISTRIBUTEURS, NE POURRA EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS
AVEZ DEBOURSÉ, SI C'EST LE CAS, POUR ACCÉDER OU UTILISER
CE SITE, OU POUR ACHETER OU TÉLÉCHARGER LES PRODUITS
DE CE SITE. ETANT DONNÉ QUE CERTAINES LOIS NE PERMETTENT
PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES
DOMMAGES ACCIDENTELS OU INDIRECTS, LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS
EST PAS APPLICABLE SI VOUS RÉSIDEZ DANS UNE TELLE JURIDICTION.
Liens vers des Sites Tiers
AUTOPOSE,
pour votre commodité, a créé des liens vers
des sites tiers. AUTOPOSE n'est pas responsable du contenu de ces
sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises
à jour qui leur sont apportés. Les liens avec des
sites tiers n'impliquent pas l'approbation de ces sites par AUTOPOSE.
AUTRE
INFORMATION LÉGALE
Ces
Conditions d'Utilisations sont régies par la loi française.
Ces Conditions d'Utilisation renferment l'entente stipulée
aux parties aux présentes relativement à l'utilisation
de ce Site et annulent et remplacent tous contrats oraux, ou écrits
précédemment, ou ententes entre les parties concernant
ce Site, et ne peuvent être changées ou résiliées
oralement. L'invalidité ou l'inapplication de n'importe quelle
disposition de ces Conditions d'Utilisation n'affectera pas la validité
ou l'application de n'importe quelle autre disposition de ces Conditions
d'Utilisation. AUTOPOSE se réserve le droit, à sa
discrétion exclusive, de résilier ces Conditions d'Utilisation,
sans aucun avis, si AUTOPOSE reconnaît votre incapacité
à respecter tout, ou partie, des dispositions de ces Conditions
d'utilisation. A la résiliation, vous devrez détruire
tous les matériels que vous vous serez procurés du
Site, les copies ainsi que la documentation y afférente.
De plus, AUTOPOSE se réserve le droit de mettre fin, sans
avis, à ce Site.
Copyright © 2005 AUTOPOSE. Tous droits réservés.
Toutes
les marques ou marques déposées sont les marques de
leurs propriétaires respectifs.
Tous
droits, qui ne sont pas expressément concédés
ci-inclus, sont réservés par AUTOPOSE.
AUTOPOSE
ADRESSE
Tél :
Fax :
EMAIL
SIRET
N°
CODE APE :
Déclaration CNIL n°
|